Navigation : 1996 amendments to the international code for the construction and equipment of ships carring dangerous chemicals in bulk (IBC CODE) (resolution MSC.58(67) =
Cette collection numérique contient des images de documents historiques textuels. Un texte alternatif n’est pas disponible pour ces images.
Une erreur est survenue lors du téléchargement de cette image.
Pour obtenir de l'aide et des options de téléchargement supplémentaires, veuillez consulter notre page documentation
Aide
Ottawa : Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.; 14 images avec recherche en texte intégral
Notice bibliographique du document
- Titre
-
Canada.
Navigation : amendement de 1996 de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (RECUEIL IBC) (récolution MSC.58(67)
Canada recueil des traités ; 1998/53.
Navigation : 1996 amendments to the international code for the construction and equipment of ships carring dangerous chemicals in bulk (IBC CODE) (resolution MSC.58(67) = Navigation : amendements de 1996 au recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (RECUEIL IBC) (résolution MSC.58(67). - Adresse bibliographique
- Ottawa : Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
- Identificateur
-
CA1 EA10 98T53 EXF
ooe.b3572791
b3572791 - Sujet
-
Navigation.
Navigation -- Sécurité. - Notes
-
London, le 5 décembre 1996; acceptation tacite des parties le 1er janvier 1998; en vigueur le 1er juillet 1998; en vigueur pour le Canada le 1er juillet 1998.
9 p. ; 25 cm. --
Texte en français et en anglais. - Langue
-
français
anglais - URL
- https://gac.canadiana.ca/view/ooe.b3572791